1. Éditeur du site
Le site kinesiologue-charlotte.ch est édité par :
- Nom commercial : Charlotte Drouilly Kinésiologue
- Dénomination : DROUILLY CHARLOTTE
- Forme juridique : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
- Représentant légal : Charlotte Drouilly
- Adresse : 8 rue des Tournelles, 74100 Annemasse, France
- Téléphone : 06 17 97 21 92
- Email : charlottedrouilly.kinesiologue@gmail.com
- SIREN : 101917771
- SIRET : 10191777100012
- Code APE / NAF : 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création : 1er avril 2026
- N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (régime de franchise en base)
2. Directeur de la publication
Charlotte Drouilly, en qualité de représentante de l'activité.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web :
https://vercel.com
4. Assurance professionnelle
Charlotte Drouilly est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle :
- Assureur : [Assureur à compléter]
- N° de police : [N° à compléter]
- Zone de couverture : France
5. Qualifications professionnelles
Charlotte Drouilly est diplômée de l'EKMA (École de Kinésiologie Multidisciplinaire Appliquée) en mars 2023, et certifiée en constellation familiale sur l'eau.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, charte graphique, code source) sont la propriété exclusive de Charlotte Drouilly ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
8. Cookies
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9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence est donnée aux tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez contacter Charlotte Drouilly par email à charlottedrouilly.kinesiologue@gmail.com ou par téléphone au 06 17 97 21 92.